Arrêtés et délibérations

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Arrêtés

Arrêté n°144.22 du 18/03/22 - Réglementant la circulation à l’occasion de la course cycliste « Sou...

Arrêtés

Arrêté n°121.22 du 14/03/22 - Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Togo (VU054) a...

Arrêtés

Arrêté n°120.22 du 11/03/22 - Modifiant les horaires d'ouverture du Marché municipal du Mont-Dore ...

Délibérations

Délib n°04.22.III - Marché entretien installations eaux usées

Délibérations

Délib n°06.22.III - Modif composition com° environnement

Délibérations

Délib n°05.22.III - Adhésion SCAL'AIR

Délibérations

Délib n°03.22.III - Marché entretien éclairage public

Délibérations

Délib n°02.22.III - Acquisition voiries et délaissés lotissement PREVOST

Délib n°01.22.III - DOB

Arrêtés

Arrêté n°1978.22/GNC-Pr du 14/02/22 - Instituant une zone temporaire d’interdiction de la circulat...

Arrêtés

Arrêté n°62.22 du 09/02/22 - Prorogeant l'arrêté n°495.21 du 21.09.2021, réglementant provisoireme...

Arrêtés

Arrêté n°63.22 du 09/02/22 - Prorogeant l'arrêté n°496.21 du 21.06.2021, réglementant provisoireme...