Arrêtés et délibérations

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Arrêtés

Arrêté n°504/25 du 03/07/25 - Fixant les frais de mise à disposition du studio de musique du pôle ...

Arrêtés

Arrêté n°485/25 du 26/06/2025 - Portant nomination des membres représentants de l’administration s...

Arrêtés

Arrêté n°503/25 du 03/07/25 - Accordant la gratuité de la Maison pour tous Ta Alofa de la Ville du...

Arrêtés

Arrêté n°502/25 du 03/07/2025 - Accordant la gratuité à l'Association Sportive de Volley-Ball (ASV...

Arrêtés

Arrêté n°489.25 : Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Jean CREUGNET (VU007), Ro...

Arrêtés

Arrêté n°490.25 : Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Paul Joseph DAVID (VU006),...

Arrêtés

Arrêté n°486/25 du 26/06/2025 - Fixant les frais de mise à disposition du petit théâtre du pôle ar...

Arrêtés

Arrêté n°487/25 du 26/06/2025 - Fixant les frais de mise à disposition de la salle de spectacles d...

Arrêtés

Arrêté n°488/25 du 26/06/2025 - Accordant la gratuité à l'association Athletic Club Espoir de Boul...

Délibérations

Délib n°33.25.VI - Echange lots PS

Délibérations

Délib n°31.25.VI - Contrat DSP EEC

Délibérations

Délib n°39.25.VI - CG BA ZI La Coulée TR4 2024