Arrêtés et délibérations

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Arrêtés

Arrêté n°489.25 : Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Jean CREUGNET (VU007), Ro...

Arrêtés

Arrêté n°490.25 : Réglementant provisoirement la circulation sur la rue Paul Joseph DAVID (VU006),...

Arrêtés

Arrêté n°486/25 du 26/06/2025 - Fixant les frais de mise à disposition du petit théâtre du pôle ar...

Arrêtés

Arrêté n°487/25 du 26/06/2025 - Fixant les frais de mise à disposition de la salle de spectacles d...

Arrêtés

Arrêté n°488/25 du 26/06/2025 - Accordant la gratuité à l'association Athletic Club Espoir de Boul...

Délibérations

Délib n°40.25.VI - Président séance vote CA 2024

Délibérations

Délib n°33.25.VI - Echange lots PS

Délibérations

Délib n°41.25.VI - CA BP 2024

Délibérations

Délib n°31.25.VI - Contrat DSP EEC

Délibérations

Délib n°39.25.VI - CG BA ZI La Coulée TR4 2024

Délibérations

Délib n°32.25.VI - Convention MAD CCAS

Délibérations

Délib n°36.25.VI - CG BA Eau 2024