Arrêtés et délibérations

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Délibérations

Delib n.87.25.IX - Convention développement culturel

Arrêtés

Arrêté n°660.25 du 25.09.2025 : Mise à disposition de la Case des Communautés de l'Hotêl de Ville ...

Arrêtés

Arrêté n°651/25 du 19/09/25 - Portant nomination du représentant du Maire pour siéger aux commissi...

Arrêtés

Arrêté n°649/25 - Accordant la gratuité de la salle omnisports "Henri SERANDOUR" de la Ville du Mo...

Arrêtés

Arrêté n°648/25 - Accordant la gratuité de l'utilisation de la salle omnisports "Henri SERANDOUR" ...

Arrêtés

Arrêté n°641/25 du 16/09/2025 - Portant interdiction de circulation sur une portion de la rue RIAR...

Arrêtés

Arrêté n°640/25 du 16/09/25 - Accordant la gratuité de la halle des sports "Jean-Claude KILIKILI" ...

Arrêtés

Arrêté n°642/25 du 16/09/2025 - Interdiction d'accès et d'utilisation du parking, de la mise à l'e...

Arrêtés

Arrêté n°639/25 du 16/09/25 - Fixant les frais de mise à disposition du boulodrome "Alain LOYAT", ...

Arrêtés

Arrêté n°643/25 du 17/09/2025 - Mise à disposition de la Case des Communautés de l'Hôtel de Ville ...

Arrêtés

Arrêté n.634.25 du 15.09.25 : Portant interdiction de circulation sur une portion de la rue RIARIA...

Arrêtés

Arrêté n.635.25 du 15.09.25 : Interdiction d'accès et d'utilisation du parking, de la mise à l'eau...