Arrêtés et délibérations

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Arrêtés

Arrêté n°568.24 du 18.12.2024 - Réglementant provisoirement la circulation sur les rues des Tulipi...

Arrêtés

Arrêté n°570.24 du 18.12.2024 - Accordant la gratuité de la salle des communautés de la Ville du M...

Arrêtés

Arrêté n°564.24 du 17.12.2024 - étendant temporairement les dispositions de l'arrêté n°332/20 du 0...

Arrêtés

Arrêté n°569.24 du 18.12.2024 - Autorisant un virement de crédit au budget principal 2024 de la Vi...

Arrêtés

Arrêté n°555.24 du 12.12.2024 - Fixant les frais de mise à disposition du petit théâtre du pôle ar...

Arrêtés

Arrêté n°557.24 du 13.12.2024 - Autorisant la signature des avenants modifiant les conventions d'e...

Arrêtés

Arrêté n°560.24 du 13.12.2024 - Fixant les frais de mise à disposition de la salle d'IHMD, applica...

Arrêtés

Arrêté n°554.24 du 12.12.2024 - Fixant les frais de mise à disposition de la salle de spectacles d...

Délibérations

Délibération n°82.24.XII - Transmission du CR annuel sur la concession d'aménagement du centre vil...

Délibérations

Délibération n°81.24.XII - Rapport ecrit SEM Sud Habitat

Délibérations

Délibération n°79.24.XII - Rapport ecrit SAEML MDE

Arrêtés

Arrêté n°561/24 du 13/12/24 - Réglementant provisoirement la circulation sur la route de la Cornic...